VATIER, des avocats au service des projets de santé, ici et ailleurs…

Le Cabinet VATIER, cabinet d’avocats situé à PARIS, a décidé d’adhérer à FRENCH HEALTHCARE. Pourquoi ?VATIER consacre une part importante de son activité à des dossiers de dimension internationale, soit pour assister des clients étrangers dans leurs opérations en France, soit en intervenant sur des opérations transnationales en assurant la coordination de l’ensemble des acteurs étrangers impliqués.

Il possède une équipe multiculturelle avec 5 langues parlées (français, anglais, espagnol, allemand et vietnamien).

Sa présente internationale s’organise autour de trois axes : un bureau local, les desks et les réseaux.

Le Cabinet a fait le choix d’une implantation locale permanente à BRUXELLES aux fins d’être au plus proche des problématiques européennes.

Il a également fait le choix de la structuration de deux desks implantés à PARIS composés d’avocats intervenant sur une zone géographique précise sur laquelle ils ont développé une pratique et une notoriété fortes : un desk AFRIQUE, consacré au secteur de la santé, et un desk ASIE en cours de développement. Nous avons ainsi reçu, il y a peu, au Cabinet, l’Ambassadeur du VIETNAM en poste à PARIS ainsi qu’une forte délégation de représentants des forces économiques du VIETNAM.

Enfin, VATIER s’appuie pleinement sur son appartenance à des réseaux soit structurés soit plus informels. Il est ainsi membre du réseau PRIMERUS qui regroupe plus de 200 cabinets d’avocats indépendants de premier plan dans 40 pays sur les cinq continents. La présence de plusieurs des associés du cabinet au sein de l’Union Internationale des Avocats, de la Conférence Internationale des Barreaux ou encore de l’International Bar Association participe de la construction continue de ces réseaux plus informels aux fins de développer et d’optimiser notre activité internationale.

Le département SANTE de VATIER compte aujourd’hui 9 avocats.

Il constitue, sur le marché des prestations juridiques, l’une des rares équipes en mesure d’offrir une compétence globale sur le secteur de la santé : droit de l’organisation sanitaire et médico-sociale, droit pharmaceutique, droit des dispositif médicaux et des produits de santé, droit de la responsabilité médicale, droit pénal de la santé, droit des établissements et des professionnels de santé, droit de la santé électronique et des données de santé, droit de l’immobilier de la santé

Intégrant depuis plus de 20 ans la connaissance de l’environnement réglementaire, économique et technologique du secteur de la santé, l’équipe intervient aussi bien en conseil, en contentieux et en formation auprès de l’ensemble des opérateurs, publics et privés, du monde sanitaire et médico-social.

Le département SANTE de VATIER est régulièrement sollicité dans le cadre de projets et/ou d’opérations complexes consacrant notamment une part importante de son activité à l’accompagnement des établissements dans la restructuration de l’offre de soins.

Il s’est encore positionné très tôt dans le domaine particulièrement innovant de la e-santé et a proposé ainsi les premières bases de nouvelles architectures contractuelles en la matière.

L’ouverture à l’international constituant un des fondamentaux de l’activité professionnelle de Delphine JAAFAR, avocat associé en charge de la responsabilité du Département SANTE de VATIER aux côté de Olivier SAUMON et Céline ROQUELLE-MEYER, elle a créé et mis en place un DESK AFRIQUE dédié au droit de la santé sur la base d’un multiple partenariat avec six cabinets implantés respectivement à Abidjan, Bamako, Lomé, Luanda, Niamey et Yaoundé.

 

DESK AFRIQUE SANTE – QUELQUES REFERENCES

MALIOrganisation de séminaires sur le droit de la santé et la responsabilité médicale avec l’Ordre des médecins et des pharmaciens ;

COTE D’IVOIRE : Audit de la POLYCLINIQUE LA PISAM (ABIDJAN) : analyse des contrats de médecins / analyse et travail rédactionnel de l’ensemble des protocoles et procédures de prise en charge du patient de LA PISAM aux fins de limitation du risque responsabilité ;

BENIN : Actions de préparation à la rédaction du Code de la santé publique au BENIN ;

TUNISIE

  • Accompagnement de CATEL SANTE aux fins du déploiement de l’offre E SANTE sur le territoire tunisien / Accompagnement à la rédaction du projet de loi TELEMEDECINE (la loi a été publiée en 2018)
  • Accompagnement de INASanté dans la definition et la mise en place de sa politique de gestion des conflits d’intérêts ;

NIGER : Accompagnement d’un projet pilote de mise en place de cases de santé connectées sur le territoire du NIGER et contractualisation avec les professionnels de santé (avec le soutien du Ministère de la santé du NIGER).

 

L’adhésion à FRENCH HEALTHCARE, aux fins de poursuivre l’accompagnement de projets de santé à l’international, dans une démarche plus structurée et plus mutualisée avec les autres acteurs français impliqués, a semblé dès lors comme une évidence à Delphine JAAFAR, avocat associé du Cabinet VATIER.

Un défi pour le Cabinet VATIER, une volonté !

Plus d’informations : https://www.vatier.com 

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